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Dernière mise à jour : avril 2026  ·  INSTINCTIV AI SASU

01 Éditeur du site

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site instinctiv.ai.

Dénomination sociale INSTINCTIV AI SASU
Forme juridique SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
Capital social 1 000,00 (€)
Siège social 230 Rte des Dolines – Sophia Antipolis 06560 VALBONNE FRANCE
SIREN / SIRET ——
Numéro de TVA intracommunautaire ——
Directeur de la publication Forsane Holding SAS (Son Président)

02 Hébergement

Le site instinctiv.ai est hébergé par :

Hébergeur OVH cloud
Adresse 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Site web www.ovhcloud.com

03 Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site instinctiv.ai (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables) est la propriété exclusive d’INSTINCTIV AI SASU ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé ou support que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable d’INSTINCTIV AI SASU.

04 Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. INSTINCTIV AI SASU n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques. La création de liens vers instinctiv.ai est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image de la société et que les pages concernées ne soient pas intégrées à l’intérieur d’un autre site (framing).

05 Cookies

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06 Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est détaillé dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données personnelles, contactez notre Délégué à la Protection des Données (DPO) à l’adresse : info@instinctiv.ai.


07 Droit applicable

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